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Autorisation pour utilisation commerciale Reproduire, copier et redistribuer le matériel, ou des éléments du design de ce site Web, pour des besoins commerciaux, est strictement défendu sans notre autorisation expresse écrite. L'autorisation est accordée si certains critères sont satisfaits.

Pour faire une demande d'autorisation, veuillez envoyer un courriel à canadalegal@aol.com. Veuillez identifier le matériel demandé et le site Web sur lequel il est offert dans la ligne sujet, par ex. "Copie d'écran de la page d'accueil Netscape.ca" "Article sportif" ou "Copie d'écran de notre site Web dans le cadre de navigation Netscape". Inclure l'information suivante dans le texte du message :
1. Le contenu que vous désirez utiliser et l'endroit où nous pouvons le trouver l'URL.
2. Où, et de quelle façon sera-t-il utilisé (par exemple, dans un manuel d'utilisation Internet, dans un bulletin ou dans un film).
3. Où, et de quelle façon les copies seront-elles distribuées et à qui seront-elles distribuées.
4. Combien de copies seront produites et distribuées.
5. Quand avez-vous l'intention de publier et quelle est votre date limite pour une réponse (minimum 1 semaine).
6. Le matériel qui sera associé à notre contenu.
7. Votre nom, titre, compagnie, adresse, adresse courriel et numéro de téléphone.

De plus, veuillez fournir un exemple ou un modèle de l'utilisation que vous comptez faire du matériel, soit en envoyant un fichier joint avec votre courriel (dans un format lisible par un PC), soit en envoyant une télécopie au (416) 960-6502 à l'attention d'AOL Canada Legal. Nous aurons besoin de tout ce qui est mentionné ci-dessus afin d'évaluer votre demande. Veuillez compter de 7 à 10 jours ouvrables pour l'analyse de votre demande.

Nous nous réservons les droits de refuser l'autorisation de copier, distribuer, diffuser ou publier notre matériel protégé par les droits d'auteur.

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